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Marques déposées par l'association loi 1901 AGC de la Loire
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AGC de la Loire
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGC de la Loire
AGC de la Loire Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3526843
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
AGC de la Loire de AGC de la Loire

Présentation de la marque AGC de la Loire

Déposée le 24 septembre 2007 par l'association loi 1901 AGC de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGC de la Loire »

Le déposant est l'association loi 1901 AGC de la Loire domicilié(e) 5 Rue Jean Zay,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGC de la Loire domicilié(e) 5 Rue Jean Zay,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGC de la Loire est expirée depuis le 24 septembre 2017.

AGC de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : CER FRANCE Loire


AGC de la Loire Association Loi 1901 - 5 Rue Jean Zay,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France


AGC de la Loire - 5 Rue Jean Zay,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

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